| Document à remettre aux organisateurs de la brocante après l’avoir dûment complété. Nom……………………………………………Prénom………………….…………………… Adresse :……………………………………………………………………………………….. Code postal :………………………………….Ville :………………………………………. Pièce d’identité : En respect des dispositions réglementant l’organisation des brocantes vide-grenier, vous devez pouvoir produire l’une des pièces d’identité suivante. Carte d’identité : numéro :……………………………………. délivrée le……………………………par…………………………….. Passeport :numéro :……………………………………. Délivrée le……………………………par…………………………….. Permis de conduire :numéro :…………………………………… Délivré le……………………………..par…………………………….. participe de manière exceptionnelle à la brocante vide-grenier organisée le …………… [date] par l’ ………………………….. [ nom de l’association],………………………… [ précisez le lieu ]
certifie que les objets exposés sont sa propriété et n’ont pas été achetés dans un but de revente lors de la brocante organisée le …………… [date] par l’ ………………………….. [ nom de l’association fait à……………………………..le………………………………………….. Signature :
Date de création : 19/03/2006 @ 18:21
Dernière modification : 19/03/2006 @ 18:25
Catégorie : Réglementation des vide-greniers
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